François Kosciusko-Morizet - JORFSearch

François Kosciusko-Morizet

De:	Kosciusko-Morizet (François) maire, ingénieur général des ponts et chaussées honoraire. Officier du 25 mars 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-25"

JORFTEXT000021262349 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Kosciusko-Morizet (François)
Objet:	représentants des conseils généraux – des Hauts-de-Seine
Groupe:	Conseils généraux

SJSH0830418A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2008 15/06/2008

De:	Kosciusko-Morizet (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="2006-08-17"
depart_retraite

JORFTEXT000000268687 (source JORF)

admission

18 Mars 2006 18/03/2006

De:	Kosciusko-Morizet (François) ingénieur général des ponts et chaussées, président d'une mission interministérielle. Chevalier du 16 mars 1995
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-16"

JORFTEXT000000605980 (source JORF)

promotion

13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Kosciusko-Morizet (François) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Groupe:	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques

JORFTEXT000000228333 (source JORF)

nomination

16 Mars 2003 16/03/2003

De:	Kosciusko-Morizet (François) 14 août 2000
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

JORFTEXT000000218550 (source JORF)

promotion

18 Juillet 2000 18/07/2000

De:	Kosciusko-Morizet (François)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe au titre de l'année 2000 est fixé

JORFTEXT000000384295 (source JORF)

inscription

19 Décembre 1999 19/12/1999

De:	Kosciusko-Morizet (François) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président de la chambre de destination des navires

magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000753939 (source JORF)

nomination

27 Février 1998 27/02/1998

De:	Kosciusko-Morizet (François)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000552819 (source JORF)

promotion

19 Avril 1995 19/04/1995

De:	François Kosciusko-Morizet en sa qualité de délégué interministériel à la coupe du monde de football de 1998
Objet:	membres du conseil d'administration de la société nationale d'économie mixte Grand Stade représentants de l'Etat f) Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:	société nationale d'économie mixte Grand Stade

conseil_administration

JORFTEXT000000731686 (source JORF)

nomination

20 Août 1994 20/08/1994